Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française
MENARD, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3869934
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
Ménard Spécialisé dans la vente d\'articles de Fabrication Française de MENARD

Présentation de la marque Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENARD domicilié(e) 26, rue Gambetta - 17400 - ST JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 517 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ménard Spécialisé dans la vente d'articles de Fabrication Française est expirée depuis le 26 octobre 2021.

MENARD a également déposé les autres marques suivantes : GOUNOD , BERLIOZ , RAVEL , Ménard , MENARD DYNAMIC CONSOLIDATION , EK'HOME , DELIBES , SATIE , MENARD FABRICATIONS FRANCAISES , LULLY


MENARD, société à responsabilité limitée - 26, rue Gambetta - 17400 - ST JEAN D'ANGELY - France - SIREN 532517356


SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580749 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, brochures, catalogues, impressions, journaux, prospectus, tickets (billets) ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés, sondages d'opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de vente au détail de marchandises en magasins à savoir vente de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, de jeux et jouets, le jardinage et les activités de plein air, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, de produits de quincaillerie, d'outillage, de produits pour les voitures et les bicyclettes, de divertissement (feux d'artifice, instruments de musique…), de joaillerie, d'articles de mercerie, de produits vestimentaires (vêtements, chaussures, chapellerie), de maroquinerie et de bagages, de produits alimentaires, de produits d'hygiène et de beauté (cosmétiques), d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, horlogerie, de produits pour animaux. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, de jeux et jouets, le jardinage et les activités de plein air, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, de produits de quincaillerie, d'outillage, de produits pour les voitures et les bicyclettes, de divertissement (feux d'artifice, instruments de musique…), de joaillerie, d'articles de mercerie, de produits vestimentaires (vêtements, chaussures, chapellerie), de maroquinerie et de bagages, de produits alimentaires, de produits d'hygiène et de beauté (cosmétiques), d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, horlogerie, de produits pour animaux.

Télécommunications. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes et/ou la consultation de catalogues en ligne. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.